Le Crédit Agricole de Normandie-Seine

   

Informations réglementées

Rapport Financier Annuel :
Rapport Financier 2012 (8,1 Mo)
Rapport Financier 2011 (3,3 Mo)
Rapport Financier 2010 (3,8 Mo)
Rapport Financier 2009 (7,6 Mo)
Rapport Financier 2008 (3,9 Mo)
Rapport Financier 2007 (3,8 Mo)
Rapport Financier 2006 (4,2 Mo)
Rapport Financier 2005 (1,9 Mo)
Rapport Financier 2004 (10 Mo)

Rapport d'Activité 2012 (3,3 Mo)
Rapport d'Activité 2011 (4 Mo)
Rapport d'Activité 2010 (4,2 Mo)
Rapport d'Activité 2009 (5,6 Mo)
Rapport d'Activité 2008 (2,4 Mo)
Rapport d'Activité 2007 (3,8 Mo)
Rapport d'Activité 2006 (1,2 Mo)
Rapport d'Activité 2005 (0,7 Mo)
Rapport d'Activité 2004 (1,3 Mo)

Rapport Financier Semestriel :
Rapport financier semestriel 30 juin 2012
Rapport financier semestriel 30 juin 2011
Rapport financier semestriel 30 juin 2010
Rapport financier semestriel 30 juin 2009
Rapport financier semestriel 30 juin 2008
Rapport financier semestriel 30 juin 2007
Les comptes semestriels consolidés résumés au 30 juin 2006, ont été publiés au BALO (Bulletin des Annonces Légales Obligatoires) n° 126 du 20 octobre 2006.

Information Financière : 
Information Financière Trimestrielle au 31 mars 2013
Information Financière Trimestrielle au 30 septembre 2012
Information Financière Trimestrielle au 31 mars 2012
Information Financière Trimestrielle au 30 septembre 2011
Information Financière Trimestrielle au 31 mars 2011
Information Financière Trimestrielle au 30 septembre 2010
Information Financière Trimestrielle au 31 mars 2010
Information Financière Trimestrielle au 30 septembre 2009
Information Financière Trimestrielle au 31 mars 2009
Information Financière Trimestrielle au 30 septembre 2008
Information Financière Trimestrielle au 31 mars 2008
Information Financière Trimestrielle au 30 septembre 2007
Information Financière Trimestrielle au 31 mars 2007
 
Autres communiqués financiers
Comuniqué financier du 25 janvier 2013 sur la valorisation des titres SAS Rue La Boétie

Bilan d'émissions de GES
Restitution du bilan d'émissions de GES

Rapport sur le contrôle interne et le gouvernement d’entreprise :
Rapport du Président L 621-18-3 du CMF
Rapport du contrôle interne et gouvernement d’entreprise (exercice 2012)
Rapport du contrôle interne et gouvernement d’entreprise (exercice 2011)
Rapport du contrôle interne et gouvernement d’entreprise (exercice 2010)
Rapport du contrôle interne et gouvernement d’entreprise (exercice 2009)
Rapport du contrôle interne et gouvernement d’entreprise (exercice 2008)
Recommandations AFEP-MEDEF (décembre 2008)
Rapport du contrôle interne et gouvernement d’entreprise (exercice 2007)
Rapport du contrôle interne et gouvernement d’entreprise (exercice 2006)
 
Rapport des commissaires aux comptes sur le rapport du Président :
Rapport des commissaires aux comptes sur le rapport du Président (exercice 2012)
Rapport des commissaires aux comptes sur le rapport du Président (exercice 2011)
Rapport des commissaires aux comptes sur le rapport du Président (exercice 2010)
Rapport des commissaires aux comptes sur le rapport du Président (exercice 2009)
Rapport des commissaires aux comptes sur le rapport du Président (exercice 2008)
Rapport des commissaires aux comptes sur le rapport du Président (exercice 2007)
Rapport des commissaires aux comptes sur le rapport du Président (exercice 2006)

Honoraires des contrôleurs légaux des comptes :
Publicité des honoraires des commissaires aux comptes (exercice 2012)
Publicité des honoraires des commissaires aux comptes (exercice 2011)
Publicité des honoraires des commissaires aux comptes
(exercice 2010)
Publicité des honoraires des commissaires aux comptes (exercice 2009)
Publicité des honoraires des commissaires aux comptes (exercice 2008)
Publicité des honoraires des commissaires aux comptes (exercice 2007)
Publicité des honoraires des commissaires aux comptes (exercice 2006)

Descriptif du programme de rachat de CCI :
Récapitulatif mensuel des rachats de CCI réalisé
Programme de rachat des CCI (2013)
Programme de rachat des CCI (2012)
Programme de rachat des CCI (2011)
Programme de rachat des CCI (2010)
Programme de rachat des CCI (2009)
Programme de rachat des CCI (2008)
Programme de rachat des CCI (2007)
Programme de rachat des CCI (2006)
 
Bilan du contrat de liquidité (décembre 2012)
Bilan du contrat de liquidité (juin 2012)
Bilan du contrat de liquidité (décembre 2011)
Bilan du contrat de liquidité (juin 2011)
Bilan du contrat de liquidité (décembre 2010)
Bilan du contrat de liquidité (juin 2010)
Bilan du contrat de liquidité (décembre 2009)
Bilan du contrat de liquidité (juin 2009)
Bilan du contrat de liquidité (décembre 2008)
Avenant au contrat de liquidité
Déclaration des transactions effectuées par les mandataires sociaux sur le CCI

Prospectus relatifs à l'émission de parts sociales 
Prospectus relatifs à l'émission de parts sociales (2012)

Fiches relatives aux Caisses Locales 
Fiches relatives aux Caisses Locales (2012)
  
Modalités de mise à disposition ou de consultation des informations destinées à l’assemblée générale :
Mise à disposition des informations destinées à l’assemblée générale 2013 (exercice 2012)
Mise à disposition des informations destinées à l’assemblée générale 2012 (exercice 2011)
Mise à disposition des informations destinées à l’assemblée générale 2011 (exercice 2010)
Mise à disposition des informations destinées à l’assemblée générale 2010 (exercice 2009)
Mise à disposition des informations destinées à l’assemblée générale 2009 (exercice 2008)
Mise à disposition des informations destinées à l’assemblée générale 2008 (exercice 2007)
Mise à disposition des informations destinées à l’assemblée générale 2007 (exercice 2006)

Communiqué Annuel 
Communiqué Financier (février 2013)
Communiqué Financier (février 2012)
Communiqué Financier (février 2011)
Communiqué Financier (février 2010)
Communiqué Financier (janvier 2009)
Communiqué Financier (janvier 2008)
Communiqué Financier (janvier 2007)
Communiqué Financier (janvier 2006) 

Communiqué Semestriel
Communiqué Financier Semestriel (août 2012)
Communiqué Financier Semestriel (août 2011)
Communiqué Financier Semestriel (août 2010)
Communiqué Financier Semestriel (août 2009)
Communiqué Financier Semestriel (août 2008)
Communiqué Financier Résultats Consolidés 2006  

Document annuel d'information
Document annuel d’information (2013)
Document annuel d’information (2012)
Document annuel d’information (2011)
Document annuel d’information (2010)
Document annuel d’information (2009)
Document annuel d’information (2008)
Document annuel d’information (2007)
   

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